Règlement intérieur

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas

Règlement intérieur

Message par remy36 le Mer 13 Juil - 16:55

ARTICLE 1 : Tous les adhérents doivent être en possession d'une licence FVRC.

ARTICLE 2 : Tous les adhérents doivent être à jour de leur cotisation annuelle, fixée par le bureau pour l'année civile en cours (janvier à décembre).

ARTICLE 3 : L'inscription au club d'un jeune âgé de moins de 16 ans est soumise à l'autorisation d'un représentant légal.

ARTICLE 5 : Les adhérents dans l'enceinte du MASC devront être porteur de leur titre de licence, dont la présentation pourra leur être demandée. L'accès au podium, à la piste et aux stands, est exclusivement réservé aux pilotes licenciés au MASC (sauf accord spécifique d'accès à des personnes licenciées et autorisées par le Président).

ARTICLE 6 : La fréquence utilisée doit impérativement être affichée.

ARTICLE 7 : L'accès du circuit est permanent toute l'année sauf les jours de course (durant la course et en dehors des heures de course) et cas d'exceptions signalés auparavant.

ARTICLE 8 : Toute utilisation du circuit par un tiers à usage commercial ou professionnel sera soumise à la décision du bureau.

ARTICLE 9 : Le complexe est sur une propriété privée, son accès est strictement interdit à tout véhicule sauf dérogation du bureau.

ARTICLE 10 : Les adhérents doivent veiller à ce que les règles élémentaires de prudence soient respectées dans l'enceinte du complexe.

ARTICLE 11 : Seule la licence de la FVRC couvre les accidents. Le MASC décline toute responsabilité envers les personnes non licenciées, circulant dans les stands. Les enfants mineurs sont sous la responsabilité de leurs parents.

ARTICLE 12 : Le dernier membre du club quittant le circuit devra s'assurer qu'il n'y ait plus aucune présence dans l'enceinte avant de procéder à la fermeture du complexe.

ARTICLE 13 : Le fait de prendre son adhésion entraîne obligatoirement une participation à l'entretien, au respect des installations, aux activités du club et à l'application du règlement intérieur.

ARTICLE 14 : Le non-respect du règlement entraînera différentes sanctions pouvant aller jusqu'à l'exclusion, sur décision du bureau.

ARTICLE 15 : Pour toute action portant ou tendant à porter préjudice moral ou matériel au MASC, la radiation sera prononcée par le bureau.

ARTICLE 16 : Accès à la piste,

la semaine :
les WE et jours fériés :
En cas de fréquentation importante, afin de préserver le matériel, les adhérents s'accorderont entre eux pour aménager des plages de roulage correspondantes à l'échelle et à la motorisation de leur voiture RC.

ARTICLE 17 : Le règlement intérieur pourra être modifié sur décision du bureau.

RECOMMANDATIONS :
En dehors des compétitions officielles, le public sera accueilli par les membres du club pour faciliter la promotion de la voiture RC.
Le stationnement des véhicules en-dehors du circuit se fera conformément au code de la route.

Source : http://www.masc36.com/reglement-interieur.php

remy36
Admin

Messages : 7
Date d'inscription : 12/07/2016
Age : 24

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum